03
Clause 03
Paiements et conditions commerciales
Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées sur le site. Les frais peuvent varier en fonction des services choisis.
Acceptation et utilisation
En utilisant ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation et de vous conformer à toutes les lois applicables.
Section 01
Acceptation et utilisation
En utilisant ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation et de vous conformer à toutes les lois applicables.
Section 02
Champ des services
Les services offerts sur ce site incluent des cours sur la sécurité informatique et la culture numérique, destinés à améliorer les compétences des utilisateurs.
Conditions of use
Terms index
04
Clause 04
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales peuvent être modifiées sans préavis. Il est de la responsabilité de l'utilisateur de consulter régulièrement les conditions en vigueur.
Policy Terms
Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
05
Clause Reference
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
06
Clause Reference
Clause de non-responsabilité
La responsabilité de Pruiv Merlan ne saurait être engagée en cas de dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation des services.
07
Clause summary
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08
Clause summary
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez consulter la section de contact sur notre site.